AIDE UTILISATEURS

LE CUBE - ANALYSE DES «AUTRES AIDES»

Sommaire ♦ Présentation de la requête ♦ exemple : Tableau des autre aides par type de loyer ♦ exemple : Tableau des autre aides par financeur ♦ exemple : Les aides propres du CA de l'Artois par type de dossiers et par communes ♦ exemple : Les aides propres des dossiers co-financés par la région Ile de France : détaillées par "types d'intervention" Présentation de la requête Cette requête a été créée pour pouvoir mieux suivre les aides complémentaires aux aide de l'Anah, quand elles sont gérées dans Op@l. Elle permet d'analyser ces aides complémentaires, ou d'en établir des tableaux récapitulatifs, selon de nombreux axes d'analyse. La partie du haut de l'écran de lancement de la requête permet de sélectionner ces axes : Année, mois d'engagement Type de demandeur, type de loyer, n° de dossier Régions, départements, délégataires, financeurs, EPCI, communes, n° de dossier ANAH ou Délégation de compétence, Type de programme, identifiant du programme Types d'intervention Les "financeurs" sont les organismes publics qui complêtent le financement ANAH et dont les aides propres sont gérées dans Op@l. Ils peuvent être soit des délégataires de compétence (EPCI ou Conseil Départemental) 006. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION NICE COTE D'AZUR 018. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION BOURGES + 027. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION D'EVREUX 027. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SEINE-EURE - CASE 031. GRAND TOULOUSE 033. COMMUNAUTÉ URBAINE DE BORDEAUX 037. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOUR(S)PLUS 037. CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE ET LOIRE 038. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS VOIRONNAIS 045. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ORLÉANS VAL DE LOIRE 045. CONSEIL GÉNÉRAL DU LOIRET 049. CONSEIL GÉNÉRAL DU MAINE ET LOIRE 059. COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE METROPOLE 060. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE 062. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ARTOIS 067. CONSEIL GENERAL DU BAS RHIN 069. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS VIENNOIS 069. COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND LYON 072. CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SARTHE 072. LE MANS MÉTROPOLE 074. COM. ANNEMASSE LE-VOIRON AGGLO. 075. VILLE DE PARIS 095. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CERGY PONTOISE ENERGIES OUEST soit des entités non délégataires : CONSEIL RÉGIONAL BRETAGNE CONSEIL RÉGIONAL DE BASSE NORMANDIE CONSEIL RÉGIONAL ILE-DE-FRANCE CONSEIL RÉGIONAL PACA 094. FONTENAY SOUS BOIS 095. CG DU VAL D'OISE La partie du bas permet de sélectionner les financeurs qui vous sont accessible : pour la Région Basse Normandie, le seul financement Basse Normandie ; pour le département de la Sarthe, les autres aides distribuées par le Mans Métropole ou par le conseil général de la Sarthe etc ...     1er exemple : Tableau des autre aides par type de loyer Vous noterez que l'on compte, sur ces dossiers qui ont eu un financement de la Basse Normandie, d'une part les logements subventionnés (à loyers maîtrisés, indignes) ayant eu une aide de l'ANAH, d'autre par les logements subventionnés (à loyers maîtrisés, indignes) qui ont été aidés par la région : il surtout pas additionner les logements subventionnés ANAH et les logements subventionnés par la région. N.B. La sélection porte sur sur les dossiers qui ont bénéficié d'une autre aide. En conséquence sont listés tous les logements de ces dossiers : aussi bien ceux qui ont bénéficié d'une aide propre, que les logements qui n'en ont pas bénéficié. Voir exemple ci-dessus.     exemple : Tableau des autre aides par financeur exemple : Les aides propres du CA de l'Artois par type de dossiers et par communes Question : "... Je souhaite connaitre la répartition des aides propres de notre agglomération de l’Artois (Artois Comm.), en fonction du programme (une OPAH-RU et un PIG sur Auchel, Béthune et Bruay la Buissière, et un PIG sur 55 communes autres), et par communes De plus, je souhaite exclure de ma requête les engagements institutionnels (Soginorpa) Réponse : On peut éditer les autres aides par communes et par type de dossier (mais pas par programmes) de la façon indiquée ci dessous. Par ailleurs j'ai rajouté le critère Institutionnel qui vous permet de filtrer les dossiers de la Soginorpa. exemple : Les aides propres des dossiers co-financés par la région Ile de France : détaillées par "types d'intervention"

 

http://infocentre.anah.gouv.fr/infoanah/infocentre_cube_aides.htm     MàJ 15.09.2014