AIDE UTILISATEURS

L'INGENIÉRIE DES PROGRAMMES

Sommaire

♦ La liste des opérations d'ingénierie
♦ Question / réponse
♦ Les "parts fixes" / les "parts variables"


♦ voir aussi : L'AMO en secteur programmé ou diffus








La liste des opérations d'ingénierie

Les opérations d'ingénierie des programmes sont, depuis 2005, engagées sur le budget d'intervention de l'ANAH. Elles ont été instruites dans Opera entre 2005 et 2007, et dans Op@l depuis 2008.
Cette requête permet de lister l'ensemble des opérations d'ingénierie des programmes depuis 2005.

Modification 06.12.2019 : Rajout des informations commune et EPCI, en colonnes affichées et en critères de sélection.
Modification 11.03.2014 : Lien vers les paramètres de la réglementation ; introduction des 'parts variables'
Modification 10.09.2014 : un nouveau critère permet de sélectionner les dossiers se raccrochant à un PNRQAD











Question / réponse

Question : L'opération d'ingénierie n° 003003524 apparaît dans la liste des dossiers ingénierie, de façon bizarre : en secteur diffus et/ou sans indication précise du programme !
Par ailleurs cette opration n'apparaît pas sur la fiche de synthèse du programme correspondant.
Y a-t-il une explication ?

Réponse : Cela provient d'une saisie incomplête dans Op@l (la qualité des restitutions de l'infocentre est directement fonction de la qualité de saisie dans Op@l).
Dans ce cas précis, le service instructeur a omis de saisir l'identifiant du programme auquel se raccroche cette opération d'ingénierie :

N.B. Les études pré-opérationnelles sont parfois associées à une opération programmée et le plus souvent, non.
Si l'étude pré-op a été suivie de la réalisation d'une opération programmée, il faut renseigner l'identifiant programme, dès que celui-ci existe.









Les "parts fixes" / les "parts variables"

Nouveau 11.03.2014. les nombres de logements primés ("part variable" des subventions sur les dossiers ingénierie) ont été introduites dans l'Infocentre. Ils sont affichés notamment dans :


• la liste des opérations d'ingénierie
• la fiche de synthèse du dossier
• l'ordre du jour de la commission
• et surtout la requête AMO : les dossiers Ingénierie, et l'AMO des dossiers Travaux.

 

http://infocentre.anah.gouv.fr/infoanah/infocentre_ingenierie.htm     MàJ 06.12.2019